BIENVENUE A ARTHUN



PLUI

Suite à la création de la nouvelle agglomération, réunissant 87 communes, le conseil communautaire a décidé en mars 2017 de poursuivre la procédure sur les 45 communes initialement concernées.

Une réflexion a été engagée ultérieurement pour construire un document d‘urbanisme unique à l‘échelle des 87 communes de Loire Forez agglomération.

• Délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire :

– Délibération n°2023-11-20 : mise à jour du Droit de Préemption Urbain

20231114_Mise à jour DPU

– Délibération N°44 définissant les modalités de collaboration entre la communauté d’agglomération et ses communes membre, ainsi que son annexe (charte de gouvernance)

20221213_CC_DEL44_PLU 20221213_CC_DEL44_PLU_charte_gouvernance_PLUi87

– Délibération n°45 prescrivant le plan local d’urbanisme intercommunal. 20221213_CC_DEL45_PLU

En exécution de la délibération du conseil communautaire en date du 13 décembre 2022, un registre de concertation du public est mis à disposition du public en Mairie, aux heures et aux jours d’ouverture du secrétariat.



Actualités

Pour suivre l’actualité de la commune, rien de plus simple, il suffit de télécharger sur votre smartphone l’application gratuite illiwap. Vous aurez ainsi accès aux informations directement sur votre téléphone.

 


Horaires d’ouverture :

Mardi de 9h00 à 12h00

Jeudi de 9h00 à 12h00